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Délibérations

du service eau et assainissement de Douarnenez Communauté

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Pour les années antérieures à 2023, merci de vous rendre sur le site de Douarnenez Communauté.

Fixation des tarifs des prestations du service Eau et Assainissement 2024

Annexe tarifs prestations Eau et Assainissement 2024

Fixation des montants de redevance du SPANC 2024

Modification des statuts du Syndicat Mixte de l’Aulne

RPQS de l’année 2022

Convention de mise à disposition de la parcelle ZX 194

Avis sur l’instauration d’un ENS dans la vallée du Ris

Continuité écologique de la prise d’eau de Kératry

Transfert des biens du Syndicat des eaux du Pen Ar Goyen

Attribution de subvention pour 2023 dans le cadre de la loi Oudin-Santini

Désignation au sein du conseil d’exploitation de l’eau et de l’assainissement

Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’eau et de l’assainissement

Mise en place d’une aide financière pour la réhabilitation d’installations ANC

Demande de subvention relative à la réhabilitation d’une friche en bâtiment durable

Vote des budgets primitifs 2023

Participation à la mutuelle santé des agents

Mise à jour du tableau des emplois

Négociations annuelles obligatoires

Revalorisation des tickets restaurants

Acquisition de locaux pour le service eau et assainissement

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