Mentions légales

1.Informations générales :

Le site eauxdzco.bzh, site officiel du SPIC Eau et Assainissement de Douarnenez Communauté est édité par la Communauté de Communes de Douarnenez (Douarnenez Communauté) enregistré au sous le numéro SIREN 242900645
N°SIRET : 24290064500027
N° Intracommunautaire : FR20242900645
Siège social : 75 Rue Ar veret, CS60007, 29177 DouarnenezCedex
Responsable de la publication : Jocelyne Poitevin, Présidente de Douarnenez Communauté
Contact : Ecrivez-nous

2.Hébergement du site

Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

3.Création et développement du site

Conception, réalisation et développement par l’ Agence web Breizh tandem à Pontivy et Quimper.
Breizh tandem immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000.00 €
Siège social : 41 rue Jacqueline de Romilly, 56300 Pontivy
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 90329725700029
APE : 7021Z

4.Crédits photographiques

Douarnenez Communauté (sauf mention contraire).

Les photographies du site ne peuvent être copiées, dupliquées ou utilisées sans l’autorisation de la direction de la communication de Douarnenez Communauté. Toute demande doit être adressée à :

Douarnenez Communauté
Direction de la communication
75, rue Ar Véret
CS60007
29177 Douarnenez Cedex
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6.Règlement et conditions d’utilisation

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7.Contrefaçon

Toute reproduction, utilisation ou représentation du site eauxdzco.bzh, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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9.Lien hypertexte

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