Délibérations

Annexe plan de lutte contre les pollutions diffuses de l’Aire d’Alimentation du Captage de Kergaoulédan à Pouldergat

Validation du plan d’actions pour la lutte contre les pollutions diffuses de l’Aire d’Alimentation du Captage de Kergaoulédan à Pouldergat

Sectorisation des réseaux d’eau potable : programme des travaux et demande de subventions

Agence de l’eau – fixation des redevances au titre du prélèvement sur la ressources en eau, de la consommation d’eau potable, des performances des réseaux d’eau potable et des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026

Annexe Tarifs des prestations Eau et Assainissement 2026

Fixation des tarifs de l’Eau et de l’Assainissement 2026

Fixation des montants de redevances du SPANC 2026

Fixation des tarifs des prestations du service Eau et Assainissement 2026

Elaboration du Schéma Directeur de Gestion Intégrée des Eaux Pluviales et du zonage pluvial de Douarnenez Communauté

Modification plafond aide financière assainissement_25_07_01

Annexe Projet Convention dépotage QBO Saur DzCo complete DzCo V2025_04_01

Convention matière de vidange usine de dépollution STEP

Annexe – Droit de préemption sur les parcelles de l’aire d’alimentation de captage de Kerstrat

Droit de préemption sur les parcelles de l’aire d’alimentation de captage de Kerstrat

Annexe – Demande d’aide financière par l’association « Un puits, une école à Madagascar »

Demande d’aide financière par l’association « Un puits, une école à Madagascar »

Évolution des redevances AELB pour l’année 2025

Annexes – Agence de l’eau – réforme des redevances de prélèvements

Agence de l’eau – réforme des redevances de prélèvements

Mise en place d’une aide financière pour la réhabilitation d’installations ANC

Calendrier projet d’assainissement – commune de Pouldergat

Validation cartes de zonage d’assainissement – commune de Le Juch

Cartes de zonage d’assainissement – commune de Le Juch

Validation cartes de zonage d’assainissement des eaux usées – commune de Pouldergat

Cartes de zonage d’assainissement des eaux usées – commune de Pouldergat

Validation cartes de zonage d’assainissement des eaux pluviales – commune de Pouldergat

Cartes de zonage d’assainissement des eaux pluviales – commune de Pouldergat

Fixation des tarifs de Eau et de Assainissement 2025

Fixation des tarifs des prestations du service Eau et de Assainissement 2025

Annexe tarifs Eau et Assainissement 2025