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Délibérations

du service eau et assainissement de Douarnenez Communauté

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Pour les années antérieures à 2023, merci de vous rendre sur le site de Douarnenez Communauté.

Annexe – Droit de préemption sur les parcelles de l’aire d’alimentation de captage de Kerstrat

Droit de préemption sur les parcelles de l’aire d’alimentation de captage de Kerstrat

Annexe – Demande d’aide financière par l’association « Un puits, une école à Madagascar »

Demande d’aide financière par l’association « Un puits, une école à Madagascar »

Évolution des redevances AELB pour l’année 2025

Annexes – Agence de l’eau – réforme des redevances de prélèvements

Agence de l’eau – réforme des redevances de prélèvements

Mise en place d’une aide financière pour la réhabilitation d’installations ANC

Calendrier projet d’assainissement – commune de Pouldergat

Validation cartes de zonage d’assainissement – commune de Le Juch

Cartes de zonage d’assainissement – commune de Le Juch

Validation cartes de zonage d’assainissement des eaux usées – commune de Pouldergat

Cartes de zonage d’assainissement des eaux usées – commune de Pouldergat

Validation cartes de zonage d’assainissement des eaux pluviales – commune de Pouldergat

Cartes de zonage d’assainissement des eaux pluviales – commune de Pouldergat

Fixation des tarifs de Eau et de Assainissement 2025

Fixation des tarifs des prestations du service Eau et de Assainissement 2025

Annexe tarifs Eau et Assainissement 2025

Demande subvention CD29 pour une étude tarifaire au service Eau et Assainissement

Fixation des montants de redevance du SPANC 2025

Délibération – RPQS 2023

Annexe Participation financière Raccordement au réseau AEP

Réhabilitation des ANC littoraux – Aide régionale

Participation financière Raccordement au réseau AEP

Actualisation des délégations du Conseil communautaire à la Présidente

Désignations des nouveaux délégués au sein des organismes extérieurs

Annexe des délégués des organismes extérieurs

Désignation d’un nouveau membre du conseil d’exploitation SPIC

Fixation des tarifs de l’eau et de l’assainissement 2024

Annexe tarifs Eau et Assainissement 2024

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