Délibérations

Instauration du droit de préemption parcelles de l’aire de captage de Kergaoulédan à Pouldergat

Instauration du droit de préemption parcelles de l’aire de captage de Kergaoulédan à Pouldergat / annexe carte AAC

Approbation d’un protocole d’accord transactionnel / réservoirs semi-enterrés de Kervignac annexe

Approbation d’un protocole d’accord transactionnel / réservoirs semi-enterrés de Kervignac

Retrait de Douarnenez Communauté du syndicat mixte des eaux du Nord Cap-Sizun

Acquisition d’une parcelle après division parcellaire dans le cadre de la construction d’une station d’épuration à Pouldergat

Assemblée Générale du 26 05 02 Organismes extérieurs

Assemblée Générale du 26 05 02 Annexe délégations extérieures

Délibération Assemblée Générale du 26 05 02 Désignation des membres de la Commission du Grand Cycle de l’Eau

Assemblée Générale – Désignation des membres du Conseil d’Exploitation du SPIC

Prise en charge des demandes du CDAS, des CCAS et des communes pour le paiement des factures d’eau et d’assainissement

Révision du règlement de service SPANC en vigueur au 19 02 2026

Annexe plan de lutte contre les pollutions diffuses de l’Aire d’Alimentation du Captage de Kergaoulédan à Pouldergat

Validation du plan d’actions pour la lutte contre les pollutions diffuses de l’Aire d’Alimentation du Captage de Kergaoulédan à Pouldergat

Sectorisation des réseaux d’eau potable : programme des travaux et demande de subventions

Agence de l’eau – fixation des redevances au titre du prélèvement sur la ressources en eau, de la consommation d’eau potable, des performances des réseaux d’eau potable et des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026

Annexe Tarifs des prestations Eau et Assainissement 2026

Fixation des tarifs de l’Eau et de l’Assainissement 2026

Fixation des montants de redevances du SPANC 2026

Fixation des tarifs des prestations du service Eau et Assainissement 2026

Elaboration du Schéma Directeur de Gestion Intégrée des Eaux Pluviales et du zonage pluvial de Douarnenez Communauté

Modification plafond aide financière assainissement_25_07_01

Annexe Projet Convention dépotage QBO Saur DzCo complete DzCo V2025_04_01

Convention matière de vidange usine de dépollution STEP

Annexe – Droit de préemption sur les parcelles de l’aire d’alimentation de captage de Kerstrat

Droit de préemption sur les parcelles de l’aire d’alimentation de captage de Kerstrat

Annexe – Demande d’aide financière par l’association « Un puits, une école à Madagascar »

Demande d’aide financière par l’association « Un puits, une école à Madagascar »

Évolution des redevances AELB pour l’année 2025

Annexes – Agence de l’eau – réforme des redevances de prélèvements